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Marques déposées par l'association loi 1901 SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE (A.S.C.P.F
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE (A.S.C.P.F.), Association régie par la loi de 1901, dont le siège social, 60, rue des Archives, 75003 PARIS.

Numéro de dépôt :
1210648
Date de dépôt :
03/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1992
Marque figurative de SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE (A.S.C.P.F

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 1982 par l'association loi 1901 SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE (A.S.C.P.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE (A.S.C.P.F - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210648.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mai 1992.

SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE (A.S.C.P.F a également déposé les autres marques suivantes : TELEOBJECTIF ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE ASCPF , TELEOBJECTIF


ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE (A.S.C.P.F.), Association régie par la loi de 1901, dont le siège social, 60, rue des Archives, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, articles pour reliures, photographies, services d'éducation et de divertissement par le moyen de la photographie et de la cinématographie et de toutes reproductions des images et des sons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.